(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES - CAFE SATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191636.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 7 janvier 2012.
SOCIETE ALSACIENNE D'IMPORTATION DE CAFES - CAFE SATI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2001 n°2207862 - Publication au BOPI 2001-10-12
Renouvellement sans limitation n°2001195 - Publication au BOPI 1992-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21
Inscription le 9 octobre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°150243 - Publication au BOPI 1992-10-09
Inscription le 24 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65610 - Publication au BOPI 1992-07-24